Cette rubrique propose différentes publications éditées ou co-éditées n’appartenant pas à une collection particulière.
Pour la première fois, le concours d’idées CNSA Lieux de vie collectifs & autonomie invitait les étudiants à réfléchir à l’habitat des adultes en situation de handicap. Le jury, présidé par l’architecte Bernard Mauplot, a distingué deux projets très différents - l’un en milieu urbain, l’autre en milieu rural - mais tous deux pensés autour de l’inclusion et du développement durable.
Depuis dix ans, pour favoriser l’évolution de la conception des structures d’accueil et d’hébergement pour les personnes fragilisées par l’âge et le handicap, la CNSA porte le Prix CNSA Lieux de vie collectifs & Autonomie, dans le cadre de sa politique globale d’aide à l’investissement dans les établissements et services médico-sociaux.
Cet ouvrage se veut, au-delà de la rétrospective, une contribution à la réflexion des maîtres d’ouvrage et des architectes pour faire des établissements et services médico-sociaux des lieux de vie autant que des lieux de soin et d’accompagnement.
Depuis dix ans, pour favoriser l’évolution de la conception des structures d’accueil et d’hébergement pour les personnes fragilisées par l’âge et le handicap, la CNSA porte le Prix CNSA Lieux de vie collectifs & Autonomie, dans le cadre de sa politique globale d’aide à l’investissement dans les établissements et services médico-sociaux.
Cet ouvrage se veut, au-delà de la rétrospective, une contribution à la réflexion des maîtres d’ouvrage et des architectes pour faire des établissements et services médico-sociaux des lieux de vie autant que des lieux de soin et d’accompagnement.
La CNSA a délégué 36 millions d’euros aux agences régionales de santé (ARS) en 2018 pour financer les groupes d’entraide mutuelle (GEM). Le bilan de l’activité des GEM en 2018, publié par la CNSA, s’inscrit dans un contexte de poursuite du déploiement des mesures nouvelles annoncées en faveur des GEM dans le cadre de la stratégie quinquennale d’évolution de l’offre médico-sociale. Il intègre pour la première fois une catégorie de public « avec autisme » afin de prendre en compte les premières expérimentations de GEM dans ce champ.
Ce rapport présente les résultats de l’enquête de coûts sur les données 2016 réalisée en 2017 par l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) dans le cadre du projet de réforme SERAFIN-PH. Cette enquête s’inscrit dans la première phase du projet SERAFIN-PH.
Ce document est le compte-rendu de la journée nationale d’échanges et de partage d’expériences organisée le 27 mars 2019 avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse et l'Interrégime. Elle avait pour thème : Évaluation et prévention de la perte d’autonomie : vers des pratiques coordonnées ?
Analyse de la gestion des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes et de la prise en charge des résidents en 2017.
Ce rapport a été élaboré dans la continuité de celui qui présentait la situation des EHPAD en 2016. L’analyse proposée actualise les ratios les plus suivis pour estimer les conditions d’accompagnement des personnes âgées dans les EHPAD. Il s’agit par exemple des taux d’encadrement, des taux d’hospitalisation des personnes et du coût global des accompagnements en EHPAD.
Le projet d’établissement présente les valeurs que les équipes de la CNSA souhaitent incarner et décrit en cinq axes ses ambitions et les objectifs qui semblent les plus à même d’exprimer son positionnement, ses savoir-faire, sa valeur ajoutée et l’état d’esprit dans lequel ces équipes souhaitent y travailler. Le projet d’établissement réaffirme un certain nombre d’acquis – la co-construction avec les parties prenantes, la proximité des territoires, la contribution à la connaissance et à l’équité des politiques - et propose de nouveaux leviers d’action.
Les CAMSP se situent à l’interface du secteur sanitaire et du secteur médico-social, tout en orientant leur action vers le bien-être et la participation de l’enfant dans tous ses lieux de vie et en apportant une aide à leurs parents. Des programmes de création ou d’extension de structures ont été réalisés dans le cadre des plans nationaux handicap, en lien avec les plans périnatalité successifs, pour améliorer le suivi, l’accompagnement et les soins apportés à long terme aux nouveau-nés et aux jeunes enfants en risque de développer un handicap. Malgré les limites dues aux difficultés de recueil des données, pour la troisième année consécutive, la CNSA réalise à partir des rapports d’activité des CAMSP un bilan national de leur activité, la description des enfants accueillis et de l’accompagnement qui leur est apporté, ainsi que des éléments de connaissance de leur mode de vie.
Le 1er janvier 2019, les modalités de recours contre les décisions des commissions des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) et des conseils départementaux ont changé. Ce support de formation sur les droits et les prestations attribués par les MDPH aux personnes handicapées est destiné aux magistrats exerçant dans les tribunaux de grande instance (TGI) et dans les cours d'appel.